Aller au contenu

Documents officiels

Les documents officiels vous permettent de mettre à disposition des citoyens les actes administratifs de votre commune : procès-verbaux, délibérations, arrêtés, documents d’urbanisme et budgets. Cette page vous guide à travers la publication, le classement et la gestion de ces documents.

Les documents sont affichés sous forme de cartes dans une grille. Chaque carte présente :

  • Des badges indiquant le statut (Brouillon, Publié, Archivé) et le type de document (couleur selon la catégorie)
  • Le titre du document
  • La description (tronquée sur deux lignes, si renseignée)
  • La date du document et l’année
  • Le numéro de référence (si renseigné)
  • Un indicateur de fichier joint

Un menu contextuel (icône ···) sur chaque carte propose les actions suivantes :

  • Modifier — Ouvrir le formulaire d’édition
  • Voir — Afficher la page de détail
  • Publier — Publier le document (si en brouillon)
  • Archiver — Archiver le document (si non archivé)
  • Supprimer — Supprimer le document

Dix types de documents sont disponibles, regroupés par couleur :

  • Conseil municipal (bleu) — Procès-verbal de conseil municipal, Délibération
  • Urbanisme (vert) — PLU (Plan Local d’Urbanisme), SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale), Carte communale
  • Finances (orange) — Budget primitif, Compte administratif, Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB)
  • Réglementation (rouge) — Arrêté
  • Divers (gris) — Autre

Cinq contrôles vous permettent d’affiner l’affichage :

  • Recherche — Filtrer par mot-clé dans le titre
  • Statut — Publié, Brouillon ou Archivé
  • Type — Filtrer par type de document
  • Année — Filtrer par année (liste des 10 dernières années)
  • Trier par — Date du document, Titre, Date de création ou Année
  • Ordre — Croissant ou Décroissant
  1. Cliquez sur le bouton Nouveau document en haut de la liste
  2. Remplissez le formulaire (voir les sections ci-dessous)
  3. Cliquez sur Créer
  • Titre (obligatoire) — Le titre du document
  • Slug (obligatoire) — L’identifiant URL, généré automatiquement à partir du titre
  • Description — Un résumé du contenu du document
  • Numéro de référence — Référence interne (ex : “DEL-2024-042”)
  • Type de document (obligatoire) — Sélectionnez parmi les dix types disponibles
  • Année (obligatoire) — L’année du document (entre 1900 et 2100)
  • Date du document (obligatoire) — La date officielle du document
  • Date de session — La date de la session ou réunion associée (optionnel)
  • Statut — Détermine la visibilité du document :
    • Brouillon (jaune) — Non visible sur le site
    • Publié (vert) — Visible sur le site après déploiement
    • Archivé (rouge) — Retiré du site
  • Document principal (PDF) (obligatoire à la création) — Le fichier PDF du document officiel. Lors de la modification, le fichier existant est conservé sauf si vous en sélectionnez un nouveau.
  • Annexes (optionnel) — Fichiers complémentaires au format PDF, JPG ou PNG. Vous pouvez en sélectionner plusieurs.

Depuis la liste, cliquez sur le menu ··· d’une carte, puis sur Modifier.

Le formulaire s’affiche avec les données existantes. Le fichier PDF actuel est indiqué par son nom. Effectuez vos modifications, puis cliquez sur Mettre à jour.

Deux méthodes :

  • Depuis la liste : cliquez sur le menu ··· → Publier
  • Depuis le formulaire : changez le statut en Publié, puis cliquez sur Mettre à jour

Deux méthodes :

  • Depuis la liste : cliquez sur le menu ··· → Archiver
  • Depuis le formulaire : changez le statut en Archivé, puis cliquez sur Mettre à jour

Depuis la liste, cliquez sur le menu ··· → Supprimer.

Un dialogue de confirmation s’affiche avec le titre du document et le message “Cette action est irréversible.” Cliquez sur Supprimer pour confirmer ou Annuler pour revenir en arrière.

  • Conformité légale — Suivre vos obligations réglementaires de publication
  • Médiathèque — Gérer les fichiers et images de votre site
  • Pages — Créer des pages statiques complémentaires
  • Déploiement — Publier les modifications sur votre site
  • Astuces — Conseils pour tirer le meilleur parti de Communeo